Nombreux sont les touristes qui, en vacances à l’étranger, achètent des produits contrefaits tels que des sacs de designer, des montres de luxe ou des vêtements de marque. Serait-ce risqué?
Effectivement. Pirater des produits est un délit commercial. C’est pourquoi il est interdit d’introduire en Suisse des articles de marque contrefaits. Les douanes confisquent toute contrefaçon avérée ou supposée, susceptible de violer les droits attachés à une marque.
Contrefaçons sur la Toile
Bien sûr, la marchandise contrefaite n’est pas l’apanage des marchés de rue de certains lieux de villégiature. Internet est depuis longtemps aussi le lieu de prédilection des contrefacteurs. Sur le Net, le consommateur a bien du mal à séparer le bon grain de l’ivraie. Au surplus, les articles de luxe contrefaits sont proposés (par exemple sur des sites de discount) avec ce que l’on pourrait croire être leur véritable certificat d’authenticité et emballage d’origine. Les douanes interceptent systématiquement ce type de colis et avisent le propriétaire de la marque de la présumée violation de la protection qui lui est associée. Conséquence: au lieu du sac de designer ou de la montre de luxe, c’est une demande de dommages et intérêts que vous recevez à la maison.
Dans le doute, abstiens-toi...
Le couperet ne tombe cependant que si vous importez des articles contrefaits en toute connaissance de cause. Si vous pensiez, à l’achat, que le produit était authentique, il en va autrement: vous n’avez pas de souci à vous faire si vous acceptez que la marchandise soit détruite. Il vous en coûtera une centaine de francs suisses, soit les frais administratifs de douane, et vous échapperez à une amende. Toute autre demande de dommages et intérêts est illicite. Notre conseil: ne touchez pas à la marchandise contrefaite, même si son prix vous scotche, et que l’article ferait un beau souvenir.
